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Conseil municipal du 05 mars 2010
Ordre du jour
1 - Présentation et vote du Compte Administratif 2009 (Commune/Lotissement/Multiservice)
2 - Présentation et vote du Compte de gestion 2009 (Commune/Lotissement/Multiservice)
3 - Affectation des résultats 2009 (Commune/Lotissement/Multiservice)
4 - Avis sur le projet du PPRT de la société ATPM
5 - Questions diverses
1. Présentation et vote du Compte Administratif 2009 (Commune/Lotissement/Multiservice)
3. Affectation des résultats 2009 (Commune/Lotissement/Multiservice)
- Vote du Compte Administratif 2009
• Résultat de la section de Fonctionnement 174 465,98
• Résultat de la section d’Investissement 89 196,59
• Par ailleurs la section d’investissement laisse apparaître des restes à réaliser :
• Dépenses : 26 007,00
• Recettes : 57 390,00
- Affectation du résultat 2009
• Art 002 Excédent fonct reporté 174 465,98
• Art 001 Excédent invest reporté 89 196,59
- Vote du Compte Administratif Lotissement 2009
• Résultat de la section Fonctionnement 214 384,30
• Résultat de la section d’Investissement -122 261,44
- Affectation du résultat 2009
• Art 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 122 261,44
• Art 002 Excédent de fonct reporté 92 122,86
• Art 001 Déficit d’invest reporté -122 261,44
- Vote du Compte Administratif Multiservice 2009
• Résultat de la section Fonctionnement -22 043,71
• Résultat de la section d’Investissement - 6 584,71
- Affectation du résultat 2009
• Art 002 Déficit de fonct reporté -22 043,71
• Art 001 Déficit d’invest reporté - 6 584,71
2. Présentation et vote du Compte de gestion 2009 (Commune/Lotissement/Multiservice)
- Approbation des Comptes de Gestion (Commune – Lotissement – Multiservice) 2009 dressés par M SCHMITZ, Receveur.
4.Avis sur le projet du PPRT de la société ATPM
- Avis favorable du conseil municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques de la société ATPM.
5. Questions diverses
Fait en Mairie, le 09 mars 2010
Le Maire,
Guy VICTOR
Le Maire,
Guy VICTOR