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Le vendredi 05 mars 20h30 salle de la mairie
Ordre du jour :
1 - Présentation et vote du Compte Administratif 2009 (Commune/Lotissement/Multiservice)
2 - Présentation et vote du Compte de gestion 2009 (Commune/Lotissement/Multiservice)
3 - Affectation des résultats 2009 (Commune/Lotissement/Multiservice)
4 - Avis sur le projet du PPRT de la société ATPM
5 - Questions diverses
Fait le 23 février
Le Maire, Guy Victor
Pour des raisons climatiques et de circulation, la cérémonie des voeux du conseil municipal demain dimanche 10 janvier est annulée. Merci de votre compréhension.
Le lundi 21 décembre à 20h30 salle de la mairie - Ordre du jour : - 1 - Modification de l’article 4.1 des statuts du SDEE 47 (relative à la représentation des communes adhérentes après le 01/01/2003) - 2 - Demande d’aide financière de l’Ecole d’Auradou pour le projet de classe découverte à SERENAC (81) - 3 - Décision modificative n° 6 - 4 - Demande de subvention pour le projet 2010 : réhabilitation du bâtiment communal (aménagement d’un atelier avec sanitaires) - 5 - Convention Communauté des communes/Commune – débroussaillage chemins ruraux - 6 - Questions diverses - Fait le 11 décembre - Le
Comme chaque année, nous avons rendez-vous devant le monument aux morts juste à côté de la Mairie pour commémorer l'armistice. Nous le faisons avec cœur car il y a toujours quelques "anciens" qui sont présents ! 11 NOVEMBRE 2009 à 11h30 rassemblement à la Mairie suivi du dépôt de gerbe au monument aux morts et d’un apéritif servi à la Salle du conseil municipal. Le Maire, Guy Victor
Le vendredi 13 novembre à 20h30 salle de la mairie - Ordre du jour : - 1 - Décision modificative n° 5 – Opération Salle des fêtes - 2 - Présentation de la convention (CCPA/CNE) pour les travaux suivants : Busage sur chemins ruraux suite à éboulement de talus et mise en œuvre de calcaire, Maçonnerie sur ouvrage d’art - 3 - Désignation d’un cabinet de Géomètres-Experts pour le projet de Lotissement au lieu-dit « Pièces d’Hautefage » -4 - Examen de la proposition d’achat des parcelles D n° 847 et 543 (donation Bergogne) - 5 - Questions diverses
Bonjour,
Veuillez trouver sur le site des informations pour une réunion publique du 05 novembre 2009 à la salle des conseils sur Hautefage la Tour concernant l'élaboration d'un Plan de Prévention des risques technologiques autour de la société ATPM.
Merci.
Frank Sabathé
Conseil municiapal le vendredi 16 octobre à 21h salle de la mairie - Ordre du jour :1 - Tarif horaire de la garderie scolaire - 2 - Présentation du rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité des services publics AEP et assainissement -3 - Décision modificative – PVR « Lascanals » - 4 - Avis sur le projet de déplacement d’une partie du chemin rural de « Lagasse » après enquête publique - 5 - Assainissement - 6 - Projets 2010 - 7 - Questions diverses
Conseil municipal le mardi 25 août à 18h salle de la mairie. Ordre du jour :-1- Achat carburant pour une durée de 36 mois. - 2 - Questions diverses.
le vendredi 10 juillet à 21h salle de la mairie - Ordre du jour : - 1 - Examen de la demande de M CONORT Gérard concernant le déplacement du chemin rural de « Lagasse » - 2 - Instauration de la Participation Voies et réseaux (PVR) pour l’extension de la desserte électrique au lieu-dit « Lascanals » - 3 - Examen de la motion sur le plan de redynamisation du bassin Fumel/Villeneuve - 4 - Présentation de la convention (Communauté de Communes de Penne d’Agenais / Commune de Hautefage) pour les travaux suivants : • Fauchage des chemins ruraux • Aménagement lotissement « Les terrasses de loubas »
Conseil municipal - le vendredi 12 juin à 21h salle de la mairie - Ordre du jour : 1 - Marché de fournitures carburant (Appel d'offres) - 2 - Avis sur le projet d'arrêté préfectoral prescrivant l'élaboration du PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques) autour de ATPM (Fabrique feux d'artifices) - 3 - Décision modificative n°1 Budget commune - 4 - Fixation du tarif des cases du columbarium - 5 - Questions diverses